Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECAL
TRIMET FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1280927
Date de dépôt :
31/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2024
MECAL de TRIMET FRANCE

Présentation de la marque MECAL

Déposée le 31 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIMET FRANCE domicilié(e) RUE HENRI SAINTE CLAIRE DEVILLE, ZONE INDUSTRIELLE LE PARQUET - 73300 - SAINT JEAN DE MAURIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 029 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque MECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MECAL est expirée depuis le 31 juillet 2024.

TRIMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALUFLEX , CONDUCTAL


TRIMET FRANCE, Société par actions simplifiée - RUE HENRI SAINTE CLAIRE DEVILLE, ZONE INDUSTRIELLE LE PARQUET - 73300 - SAINT JEAN DE MAURIENNE - France - SIREN 519029573


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2036338 - Publication au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265256 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 11 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174542 - Publication au BOPI 1994-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399660 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440118 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 26 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626201 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568798 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644766 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Métaux communs et leurs alliages;matériaux métalliques notamment pour voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques et plus particulièrement utilisés pour des applications mécaniques;tuyaux métalliques;minerais; produits métalliques non compris dans d'autres classes à l'exception des produits finis utilisés notamment dans la construction.